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COMMUNE DE LAMASTRE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 JUIN 2014 A 20 H 30

 

ORDRE DU JOUR

 

20 H 30 : TIRAGE AU SORT DE LA LISTE PREPARATOIRE DES JURES D’ASSISES

Lecture des décisions prises par Monsieur le Maire

  • Élection des délégués communaux en vue des élections sénatoriales
  • Loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) : choix du conseil municipal sur le transfert de la compétence en matière d’urbanisme à la communauté de Communes
  • Rapports annuels 2013 des services de l’eau et de l’assainissement
  • Subvention exceptionnelle au profit de l’association « Écran Village »
  • Subvention de fonctionnement à l’association « Les Randonneurs de la Vallée du Doux »
  • Demande de subventions pour la rénovation du Monument aux Morts
  • Admission en non-valeur
  • Main levée d’hypothèque dossier lotissement « Les Saules »
  • Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Équipement de l’Ardèche et adhésion de nouvelles collectivités
  • Protection fonctionnelle du Maire
    • Divers.

 

 

Une réponse à to “RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 JUIN 2014 A 20 H 30”

  • Incroyable mais vrai !

    Hier pendant le Conseil Municipal un adjoint qui suit le match de foot sur sa tablette !!! A croire que le parcours de l’équipe de France est pour lui plus important que la vie de sa commune… Incroyable mais vrai ! non plutôt désolant !

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